BOITE à DOCS

Urbanisme – Voirie (Maj avril 2018)

• ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL – DEMANDE AUTORISATION
• ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL – DDE D INFORMATION
• ASSAINISSEMENT COLLECTIF – MONTANT

• AUTORISATION VOIRIE – Autorisation de voirie (maj mars17)
• AUTORISATION VOIRIE – Dde d’alignement
• AUTORISATION VOIRIE – Dde d’alignement voie départementale

• Déclaration Préalable – Aménagement, ravalement, changement de destination avec ou non démolition – Cerfa 13404*07
• Déclaration Préalable – Constructions et travaux portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes  (Déclaration simplifiée) – Cerfa 13703*07
• Déclaration Préalable – Lotissement et divisions foncières – Cerfa 13702*06
• Déclaration d’Achèvement et de Conformité de Travaux – Cerfa 13408*05
• Déclaration d’Ouverture de Chantier
• Permis de Construire, d’Aménager – Cerfa 13409*07
• Permis de Construire – maison individuelle et/ou ses annexes avec ou non des démolitions – Cerfa 13406*07
• Permis Modificatif – Cerfa 13411*07
• Transfert de Permis de Construire – Cerfa 13412*07

Scolaire (maj. mars 2019)

• MATERNELLE – Infos Inscription
• Fiche d’inscription – Élémentaire
• Fiche d’inscription – Maternelle
• Fiche d’Urgence à l’intention des Parents
• CANTINE – Dossier d’ inscription
• CANTINE – Prélèvement
• CANTINE – Procédure paiement par TIPI
• CANTINE – Règlement intérieur

Élections

• Liste Electorale – Inscription

Redevance des Ordures Ménagères

• REOM – Formulaire nouvel arrivant
• REOM – Formulaire d’actualisation de situation
• REOM – Réglement 2015

Divers

• Horaires de bus (maj juil17)
• Horaires Taxi-Mouettes
• Liste des Associations actives sur la commune
• Liste des Assistantes Maternelles (Maj mai17)
• Liste Maisons d’Assistantes Maternelles d’Aunis
• Logement – Demande (maj mars17)
• Logement – Notice
• Sécurité Sociale – Demande Rattachement enfant
• Les Mouettes – Demande de Carte de Solidarité
• Demande de Livret de Famille
• Liste des conseillers pouvant assister un salarié (maj janv17)

Permis de Conduire

• Permis de conduire – Demande de Permis International
• Permis de conduire – Demande de Duplicata
• Permis de Conduire – Demande
• Permis de conduire – Avis médical (notice)
• Permis de conduire – Avis médical
• Permis de conduire – Liste médecins

Véhicules

• Déclaration Cession de Véhicule
• Demande de Certificat d’Immatriculation d’un Véhicule