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Conseil Municipal

Conseil Municipal

Quand :
3 décembre 2020 @ 18 h 30 min – 20 h 30 min
2020-12-03T18:30:00+01:00
2020-12-03T20:30:00+01:00
Où :
Salle socio culturelle
rue du stade courcon
Contact :
Mairie de courcon
05.46.01.60.50
Conseil Municipal @ Salle socio culturelle

En raison du COVID, le public n’est pas autorisé à assister au Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

1 –FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2
2 –ADMINISTRATION GÉNÉRALE : EAU 17 – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT POUR LA
COMMISSION TERRITORIALE
3 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE : TARIFS DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
4 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMÉNAGEMENT DU CANAL DE LA BANCHE : MODIFICATION
DES STATUTS
5 – SUBVENTIONS COMMUNALES
6 – SUBVENTION – DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE DE L’ASSOCIATION LES CLÉS DE COURCON –
SECTION SELF – DÉFENSE
7 – SUBVENTION – CENTRE DE LOISIRS DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE EXCEPTIONNELLE
8 – CDC : GROUPEMENT DE COMMANDE – VÉRIFICATION PÉRIODIQUE ET MAINTENANCE
CURATIVE DES ÉQUIPEMENTS DE LUTTE CONTRE LES RISQUES D’INCENDIE ET DE PANIQUE
(AUTORISATION DONNEE A MME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE
COMMANDES)
9 – FORÊT COMMUNALE : MODALITÉS PRÉPARATOIRES DE LA CAMPAGNE D’AFFOUAGE

– QUESTIONS DIVERSES

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