Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

1 – SUBVENTION : DEMANDE DE SUBVENTION D’UNE ASSOCIATION AUNIS EN SCENE

2 – SUBVENTION: AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA DETR/DSIL 2022 POUR LA RÉHABILITATION DE LA PISCINE

3 – SUBVENTION: AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA DETR 2022 POUR LA RÉHABILITATION DU LAVOIR

4 – SUBVENTION : AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE SOLLICITER UNE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDE DE POLICE « CHEMINEMENT DOUX » POUR LA RUE DE LA VENISE VERTE ET LA RUE D’ARDIGNY

5 – SUBVENTION : AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE SOLLICITER UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATION « TRAVAUX SUR VOIRIE COMMUNALE ACCIDENTOGÈNE »

6 – FINANCES : AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE METTRE EN PLACE/ ADOPER LA NOUVELLE NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023

7 – FONCIER: AUTORISER MME LE MAIRE A METTRE EN VENTE LE GARAGE COMMUNAL IMPLANTÉ SUR LA PARCELLE AC 656

8 – PERSONNEL: AUTORISER MME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION DU CDG 17 SUR LES DOSSIERS RELEVANT DE LA CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES (CNRACL)

9 – PERSONNEL – CRÉATION D’UN POSTE D’AGENT AUX ESPACES VERTS ET D’UN POSTE DE RESEPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES

10 – PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

– QUESTIONS DIVERSES :